Manuel de calcul et de conception des ouvrages municipaux de gestion des eaux pluviales . Ce manuel est introduit par le paragraphe 5° du premier alinéa de l'article 269 de la Loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement afin de moderniser le régime d'autorisation environnementale et modifiant d'autres dispositions .
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